
À votre disposition
Retrouvez l’ensemble de l’activité des instances municipales : conseils municipaux, budget, délibérations, date des séances du conseil…
Les services à retrouver dans votre commune
Le Maire et vous
Le mot de M. le Maire
« L’innovation dans un écrin de verdure ». Le Cheylard est heureux de vous accueillir entre Lyon et Marseille, à moins d’une heure de la Vallée du Rhône.
Riche de ses industries, de leurs produits irriguant les cinq continents, de ses savoir-faire transmis et partagés de génération en génération. Innovant, Le Cheylard vous attend.
Le Cheylard vous offre aussi les balades dans des sentiers et paysages colorés, une nature protégée offerte. Vous y vivrez des temps de fêtes, tout au long de l’année avec ses rendez-vous culturels et d’animations…
Ses commerces, du centre-ville jusqu’à la palisse satisferont vos besoins, sans oublier l’artisanat, des professionnels à votre service. Son riche tissu associatif et ses infrastructures sportives, culturelles et sociales, vous permettront de sortir de votre quotidien et de partager en toute sécurité.
Et toujours le sens de l’accueil… Ici chacun peut s’épanouir, profiter pleinement de sa vie… Et participer au dynamisme de votre ville…
Venez vivre et travailler au Cheylard en Val’Eyrieux, il y a tout comme en ville, le calme et la convivialité en plus….et c’est gratuit.
Nous vous attendons
Votre dévoué, Dr Jacques CHABAL
Maire du Cheylard
Président de la Communauté
de communes Val Eyrieux
Le Conseil Municipal de la ville
Votre conseil municipal
Possibilité de rencontrer les élus municipaux sur rendez-vous : s’adresser à l’accueil de la Mairie du Cheylard.
| Antony CHEYTION, 1èr adjoint. | Jean-François MARION |
|---|---|
| Monique PINET, 2ème adjointe | Gilles NARBOT |
| Noël MAISONNIAC, 3ème adjoint | Christophe VIOUJARD |
| Brigitte SECCO, 4ème adjointe | Sophie LABAUNE |
| Mickaël ARNAUD, 5ème adjoint | Olivier FERRAND |
| Brigitte CHANEAC, 6ème adjointe | Yolande AUBERT |
| Pierre CROS | Valérie ARNAUD |
| Roger PERRIN | Karine CLAUZIER |
| Jean-Paul SANIEL | Sandra LOUIS |
| Simone PHILIBERT | Frédéric RICHARD |
| Brigitte ALINQUANT | Lucile SORIA |

Comptes rendus et délibérations
2026
PV du 25/06/2026 (en attente)
- Délibérations
- Subventions aux associations 2026
- Subvention exceptionnelle Amicale Cité Scolaire
- Subvention exceptionnelle Amicale Sapeurs Pompiers
- Création emploi accroissement saisonnier ST Fleurissement animations
- Création emploi accroissement saisonnier ST espaces verts festivités
- Création emploi accroissement temporaire entretien locaux cantine maternelle
- Désignation délégué titulaire au SDEA
- Cession d'une parcelle à Chomarat Textiles Industries SA
- Cession d'une parcelle à CCVE
- Prestation de service La Grande Horloge
- Convention intervention musicales en milieu scolaire
- Désignation d'un correspondant Défense Ministère des Armées
- Convention avec La Garde Nationale
- Délibérations
- Adoption règlement budgétaire et financier
- SPIC ER Affect résultats CFU 2025
- COM Affect résultats CFU 2025
- SPIC ER Budget primitif 2026
- COM Budget primitif 2026
- Fournitures scolaires exercice 2026
- Aide au CCAS exercice 2026
- Subvention au Comité des fêtes 2026
- Subvention contrat association école St François Régis
- Vote taux d'impositions directes Budget primitif 2026
- Adoption règlement intérieur du Conseil Municipal
- Création emploi saisonnier château 1
- Création emploi saisonnier château 2
- Création emploi saisonnier château 3
- Création emploi saisonnier surveillant de baignade
- Création emploi saisonnier services techniques
- Création emploi saisonnier service technique électricien
- Constitution CCID
- MP Accord cadre reconductible voirie communale
- MP Marché assurances allotissement
- Délibérations
- Election du maire
- Création de 6 postes d'adjoints
- Désignation délégués CCAS EPCI divers organismes
- Election membres commission Appel d'offres
- Election membres commission délégué service public
- Indemnités de fonctions élus
- Majoration indemnités fonctions élus
- Délégation du Conseil Municipal au Maire
- Arrêté délégation fonction aux adjoints et conseillers délégués
- Arrêté délégation au personnel du secrétariat
- Arrêté délégation signature à a DGS
- Tableau Conseil Municipal
- Délibérations
- Bail administratif gîte municipal
- Bail administratif commodat convention La Chèze
- Demande subvention CD07 déneigement hiver 2025/2026
- Demande subvention CD07 Fête médiévale 2026
- Demande subvention CR AURA Fête médiévale 2026
- Subvention exceptionnelle Petite Boule de la Gare
- Emploi non permanent accroissement saisonnier ST1
- Emploi non permanent accroissement saisonnier ST2
- Emploi non permanent accroissement saisonnier La Chèze
- Avancement de grade service administratif
- Avancement de grade service périscolaire
- Modification valeur faciale titres restaurants
- Commodat administratif pour conservation stockage archives
- Débats orientations PADD PLUi
- PVD avenant 2 Banque des Territoires Ingénierie
Afficher Archives 2025
- Rapport partiel Val'Eyrieux AEP 2024
- Rapport partiel Val'Eyrieux EU 2024
- Effectifs scolaires 2025/2026
- Subvention exceptionnelle à l'AGC
- Subvention exceptionnelle à l'IME Soubeyran
- Demande subvention équipement CCAS
- Ouverture par anticipation des quarts de crédit BP 2026
- Bail administratif Commodat biens immeubles
- Acquisition terrain construction bâtiment technique
- Demande subvention Région et Europe passages canadiens
- Création emploi accroissement activité temporaire espaces verts
- Création emploi accroissement activité temporaire voirie
- Demande mise à disposition de 2 abris bus voyageurs à la Région
- Modification limites d'agglomération sur RD 578
- Cession parcelle Aric non numérotée
- Signature avec SDE adhésion et convention groupement de commandes
- CCVE Rapport exercice 2024 activités eau, assainissement
- Motion de soutien à l'AMF
_______________
- Rapport partiel Sictomsed exercice 2024
- SDE 07 Territoire d'Energie bilan 2014 2024
- Flyer Opération Brioches 2025
- Programme Semaine Bleue 2025
- Régularisation Fiducie
- Annulation imputation terrain Fiducie
- Transfert terrain Fiducie
- Charges de personnel
- Régularisation SDE territoire d'énergie
- Emprunt AFL
- Intérêts réglés à échéance
- Création emploi accroissement temporaire activités entretien locaux
- Création emploi accroissement temporaire activité électricité ERP
- Création emploi accroissement saisonnier Journées du Patrimoine
- Adhésion assurance risques statut 2026/2029
- Participation mutuelle santé labelisée
- Désignation délégués Sictomsed
- Convention avec Région hébergement internes lycée
- Approbation modification statuts CCVE
- Rapport annuel 2024 Sictomsed
__________________
- Modification du nombre d'adjoints
- Désignation délégués EPCI autres organismes
- Délégués à la CLECT
- Délégués suppléants CAO
- Délégués suppléants commission DSP
- Subventions aux associations 2025
- Subvention exceptionnelle au Jujutsu
- Subvention exceptionnelle au Judo Club
- ISFE Police municipale
- Régularisation délibération création emploi temps complet et non complet
- Création emploi avancement grade ingénieur principal
- Création emploi accroissement temporaire services techniques
- Création emploi accroissement temporaire cantine locaux communaux
- Convention intervention musicale en milieu scolaires
- Convention fourniture repas mise à disposition d'un agent communal
- Approbation nouveaux statuts SDE07
- Remise gracieuse loyer dû par SAS Terrasses de La Chèze
- Arrêté tarifs régies recettes applicables au 01/07/25
- Arrêté délégation fonction aux adjoints
- Tableau Conseil municipal
_________________
- Désignation délégués du CM au CCAS Ecoles...
- BP SPIC Energies Renouvelables 2025
- BP Commune 2025
- Fournitures scolaires EP 2025
- Aide au CCAS exercice 2025
- Subvention au Comité des Fêtes 2025
- Subvention contrat association école St François Régis
- Vote des taux d'imposition directe 2025
- Création emploi permanent art L332.14 et L332.8
- Création emploi saisonnier Château La Chèze
- Création emploi saisonnier 2 Château La Chèze
- Création emploi saisonnier 3 Château La Chèze
- Création emploi saisonnier ST 1
- Création emploi saisonnier ST 2
- Création emploi saisonnier surveillant de baignade
- Transfert trésorerie et foncier à la Fiducie
- Emprunt à l'AFL
- Bail administratif et convention
- Acquisition Licence IV
- Demande subvention fonds verts friche
- Cession parcelles à Val'Eyrieux
- Création emploi non permanent accroissement temporaire
- Tableau Conseil municipal
__________________
- Affectation résultats 2024 SPIC
- Affectation résultats 2024 Commune
- Adhésion à l'AFL
- Bail administratif gîte municipal
- Régul emprise route de Noirols
- Régul acquisition Chemin de Lapra
- Marché travaux ancienne gare
- Recrutement agents contractuels de remplacement
- Création emploi non permanent espaces verts
- Création emploi non permanent illuminations animations
- Création emploi non permanent intempéries viabilité
- Mise à dispo d'un ACFI du CDG 07
- Dérogation aux travaux réglementés aux mineurs de 15 à 18 ans
- Mise à jour participation protection sociale complémentaire
- Convention centre de tir sportif Bourg les Valence
- Demande subvention déneigement hivernal 2024/2025
- Demande subvention CD 07 Médiévale 2025
- Demande subvention Région AURA Médiévale 2025
- Demande subvention Région AURA réhabilitation ancienne gare
- Demande subvention Région AURA aire de bivouac
Afficher Archives 2024
- CCVE Rapport partiel assainissement EU 2023
- CCVE rapport partiel eau potable 2023
- Effectifs scolaires 2024/2025
- Arrêté autorisant venue Père Noël
- Délibérations
- Contrat de fiducie habitat mixte
- Ouverture par anticipation quart des crédits investissement 2025
- Approbation CLECT du 16/09/2024
- Demande DSEC à Préfecture
- Convention études ingénierie PVD
- Contrat assurances risques statutaires 2026/2029
- Rapports d'activités AEP assainissement 2023 CCVE
__________________
- Délibérations
- MAPA travaux construction d'un boulodrome
- Avenant n°1 caisse dépôts PVD études ingénierie
- Rapport triennal artificialisation 2021 2023
- Rapport annuel 2023 Sictomsed
__________________
- Tableaux subventions associations 2024
- Communiqué du Maire Chambaud
- Arrêté des régies de recettes tarifs au 01/07/2024
- Programme 80ème anniversaire bataille du Cheylard et libération
- Courrier du Maire aux Boutiérois Centre Hospitalier Le Cheylard
- Délibérations
- Prêt équipement local à taux fixe
- Subventions aux associations 2024
- Bail emphytéotique Commune Val'Eyrieux
- Convention Interventions musicales scolaires 2024 2025
- Subvention exceptionnelle Anciens Combattants
_____________
- Délibérations
- BP 2024 SPIC Energies renouvelables
- BP 2024 Commune
- Fournitures scolaires écoles publiques
- Subvention au CCAS 2024
- Subvention au comité des fêtes 2024
- Contrat association école Saint François Régis 2024
- Prime pouvoir d'achat exceptionnelle
- Votre taux d'imposition 2024
- Acquisition terrain construction boulodrome
- Demande de subvention à région AURA boulodrome
____________
- Délibérations
- Affectation résultats CFU SPIC 2023
- Affectation résultats CFU Commune 2023
- Participation financière au Groupement forestier Ranc Bardon
- Subvention au Comité de jumelage
- Bail administratif gîte d'étape municipale
- Demande subvention déneigement 2023 / 2024
- Demande subvention CD07 Médiévale 2024
- Demande subvention Région AURA Médiévale 2024
Afficher Archives 2023
- Rapport partiel VE eau potable ex 2022
- Rapport partiel assainissement ex 2022
- Effectifs scolaires 2023/2024
- Décision modificative n°4
- Subvention exceptionnelle au Ju-Jutsu
- Subvention exceptionnelle à MFR Anneyron
- Acquisition bâtiment du Diocèse rue du temple
- BP 2024 ouverture par anticipation quart des crédits investissement
- OPAH avenant n°1
- Vidéoprotection demande de subvention à Région AURA
- Vidéoprotection demande de subvention Etat DETR
- Tarifs cantine et garderie au 01/01/2024
- Convention Notre école faisons la ensemble
- Assurance risque statutaire avenant n°1
- Nouvelle convention de calcul des A.R.E
- Modification statutaires de la CCVE
- Rapports d'activité EP EU 2022 de la CCVE
___________________
- Sictomsed rapport annuel partiel 2022
- Note service départemental impôts fonciers
- Note APVF prestataire d'assurances
- Flyer opération brioches 2023
- Programme Semaine Bleue 2023
- Communiqué AMF taxe foncière
- Décision modificative n°1
- Décision modificative n°2
- Décision modificative n°3
- Subvention annuelle à Radio des Boutières 2023
- Subvention exceptionnelle foyer socio éducatif collège des Deux Vallées
- Signature marché vidéoprotection
- Suppression d'un emploi permanent
- Sictomsed rapport annuel 2022
___________________
- Subvention aux associations 2023
- Information aux habitants de Chambaud
- Arrêté tarif régies de recettes au 01/07/2023
- Subventions aux associations 2023
- Subvention exceptionnelle Radio des Boutières 2023
- Subvention exceptionnelle Geocaching et chemins 2023
- Subvention exceptionnelle RCE 2023
- Subvention exceptionnelle Scouts Guides 2023
- Design coordonnateur communal et agents recenseurs
- Convention mise à disposition école musique intercommunale
- Participation VTT Compagnie de brigade
- Création poste ATSEM principal 1ère classe
- CLECT désignation délégué suppléant
- CLECT approbation rapport du 27/03/2023
- Arrêté de recettes applicables au 01/07/2023
___________________
PV du 11/04/2023 et pièces jointes
- SPIC Affectations de Résultats 2022
- Commune Affectations de Résultats 2022
- SPIC Budget Primitif 2023
- Fournitures scolaires écoles publiques 2023
- Subvention au CCAS 2023
- Subvention au Comité des fêtes 2023
- Subvention ESFR Contrat d'association 2023
- Subvention Comité de jumelage 2023
- Vote des taux d'imposition 2023
- Commune Budget Primitif 2023
- Adhésion et convention SDE audits énergétiques
- Demande subvention vidéo protection au FIPD
- Contrat DSP réseau chaleur avenant 3
- Tarifs droits de place Marché de Noël
- Convention interventions musicales Val'Eyrieux
___________________
PV du 11/04/2023 et pièces jointes
- SPIC Affectations de Résultats 2022
- Commune Affectations de Résultats 2022
- SPIC Budget Primitif 2023
- Fournitures scolaires écoles publiques 2023
- Subvention au CCAS 2023
- Subvention au Comité des fêtes 2023
- Subvention ESFR Contrat d'association 2023
- Subvention Comité de jumelage 2023
- Vote des taux d'imposition 2023
- Commune Budget Primitif 2023
- Adhésion et convention SDE audits énergétiques
- Demande subvention vidéo protection au FIPD
- Contrat DSP réseau chaleur avenant 3
- Tarifs droits de place Marché de Noël
- Convention interventions musicales Val'Eyrieux
___________________
PV du 06/03/2023 et pièces jointes
- Bail administratif Gîte SARL Camping sur Eyrieux
- Demande de subvention au Département déneigement 2022/2023
- Demande de subvention vidéo protection DETR
- Demande de subvention vidéo protection Région AURA
- Demande de subvention Médiévale 2023 au Département
- Demande de subvention Médiévale 2023 à la Région AURA
Afficher Archives 2022
- CCVE Rapport partiel assainissement 2021
- CCVE Rapport partiel eau potable 2021
- Motion sur les finances locales
- Lettre au préfet soutien urbanisme Belsentes
- Effectifs scolaires 2022/2023
- Délibérations
- Subvention exceptionnelle Maison Familiale Rurale
- BP 2023 ouverture par anticipation du quart des crédits
- Tarifs cantine et garderie
- Assujettissement des locaux vacants à la Taxe d'Habitation
- Elargissement RIFSEEP aux Ingénieurs et Techniciens
- Adhésion au service médecine professionnel et préventive du CDG 07
- Avis sur ouvertures dominicales 2023
- Modification statutaires CCVE
- Approbation convention ORT PVD
- Partage de la Taxe d'Aménagement
- Rapports d'activité, AEP et EU CCVE 2021
- Motion sur les finances locales
- Intervention musicale Conservatoire Ardèche Musique et Danse
________
- SICTOMSED Rapport d'activités partiel 2021
- Flyers Opération brioches et salon du goût 2022
- Flyer Aesio Cyclo Tour 06/10/2022
- Programme Semaine Bleue 2022
- Délibérations
- Décision modificative n°1 emprunt au Crédit Mutuel
- Demande de subvention d'équipement au CCAS
- Changement nomenclature de M57 abrégé à M57 développée
- OPAH avenant n°1
- Intervention musicales Conservatoire Ardèche Musique et Danse
- Approbation rapport annuel 2021 Sictomsed
________
- Subventions aux associations 2022
- Délégations du Conseil Municipal au Maire
- Communiqué du Maire Plan d'eau Chambaud
- Arrêté tarifs régie de recettes
- Flyer Maison France Services
- Délibérations
- Subventions aux associations 2022
- Subvention exceptionnelle à Radio des Boutières
- Accord cadre mono attributaire voirie communale
- Publicités acte pris par communes de moins de 3500 habitants
- PVD financement chef de projet
- PVD groupement commandes ingénierie Banque des Territoires
- Avis commune Arrêt du projet SCOT du SYMCA
- Motion de soutien à l'A.M.R.F Le Cheylard
- Délégations du CM au Maire Le Cheylard
- Voeu d'opposition au projet éolien des Vastres
________
________
Afficher Archives 2021
- Rapports partiels eau et assainissement
- Courrier du LCL et réponse du Maire
- Effectifs scolaires 2021/2022
- Courriers Val'Eyrieux et Commune relatifs au SCOT
__________
- SICTOMSED rapport annuel partiel 2020
- Flyers salon du goût / opération brioches 2021
- Programme Semaine bleue 2021
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__________
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Afficher Archives 2020
- Rapports partiels eau et assainissement
- Courrier du LCL et réponse du Maire
- Effectifs scolaires 2019/2020
- Courriers Val'Eyrieux et Commune relatifs au SCOT
___________
- SICTOMSED rapport annuel partiel 2020
- Flyers salon du goût / opération brioches 2021
- Programme Semaine bleue 2021
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- Balance générale Commune exercice 2020
- Résultats compte de gestion Commune 2020
- Affectation résultats CG et CA ex 2020
- Balance générale SPIC 2020
- Résultats compte gestion SPIC 2020
- Affectation résultats SPIC CG et CA 2020
- Powerpoint Commune résultats 2020
- Décision résumée du Conseil d'Etat à la FDMF
Arrêtés Préfectoraux, courriers et communiqués
2026
- Arrêté préfectoral réglementation de la pêche en eau douce
- Arrêté préfectoral personnes habilitées formation maître chiens dangereux
- Arrêté préfectoral réglementation détention et consommation protoxyde d'azote
- Liste des habilitations funéraires du département de l'Ardèche
- Arrêté préfectoral formation maître chiens dangereux
- Extrait Apc du 24/04/26 GL Bijoux Le Cheylard
- Communes risque IAHP 07
- Arrêté préfectoral "limitation des usages de l'eau", niveau alerte renforcée
- Arrêté préfectoral ouverture/fermeture chasse 2026/2027
- Arrêté préfectoral liste espèces ESOD
- Arrêté préfectoral curage Le Cheylard juillet 2026
- Arrêté préfectoral abrogation IAL
- Arrêté préfectoral mesures d'ordre public 9 et 10 /07/2026
- Arrêté préfectoral mesures d'ordre public 10 au 15/07/2026
- Arrêté préfectoral interdiction capture truite Fario
Comptes rendus et délibérations du CCAS
2025
- Délibérations
- Affectation du résultat 2024
- Budget Primitif 2025
- Aides aux cantines 2025
- Aides aux vacances 2025
- Pass loisirs 2025
- Convention CCVE actions scolaires
- Formation à l'Intelligence Artificielle
- Animations séniors 2025
- Cinéma séniors 2025
- Subventions aux associations 2025
- Subvention médiathèque 2025
- Attribution d'une subvention d'investissement à la commune
2024
2023
Magazine Regards : Bulletin municipal
Toute l'actualité de Le Cheylard
Le bulletin municipal « Regards » de la ville du Cheylard, magazine biannuel, présente l’actualité de la collectivité, en déclinant les informations par page thématique (finances, travaux, enseignement, sport et jeunesse, culture….).
Il laisse également une large place au milieu associatif pour qu’il puisse s’exprimer (bénévolat indispensable et actif dans la Ville, aux écoles et l'Éducation nationale).
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